apfoudre@apfoudre.fr

+33 (0)6.08.07.76.71

AP Foudre

Association Protection Foudre

Espace membre

Mentions légales

01. Conditions d'utilisation

Editeur : Le site apfoudre.fr est produit par la société Com&Net,
situé au 18 chemin des Breux
38250 Villard de lans
Tel 04 76 95 62 78.
Directeur de publication : www.apfoudre.fr
En conséquence, apfoudre.fr décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site et de ses services.
  • pour toute survenance de bogues (ou bugs).
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
  • pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
  • et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

02. Protection des données personnelles

apfoudre.fr s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à espacealu.fr pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
 
A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante :
 
par mail : apfoudre@apfoudre.fr
 

03. Liens

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où espacealu.fr ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, apfoudre.fr ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, apfoudre.fr ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

04.Droit de propriété

Le site (textes, photos etc.) ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de espacealu.fr, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter d’utiliser de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux textes, photos etc.
 
apfoudre.fr se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
 

A.P.F - c/o M.KOUTMATZOFF - 160 rue de Bagnolet 75020 Paris - France